Marque expirée - Marque en non vigueur

D
Jean DUNAT

Numéro de dépôt :
3573614
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018
D de Jean DUNAT

Présentation de la marque D

Déposée le 5 mai 2008 par Jean DUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D »

Le déposant est Jean DUNAT domicilié(e) 26 avenue Joffre,92380 GARCHES - 92380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean DUNAT domicilié(e) 26 avenue Joffre,92380 GARCHES - 92380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D est expirée depuis le 5 mai 2018.

Jean DUNAT a également déposé les autres marques suivantes : DOGGIE , DUNAT CLEANTECHNOLOGIES , ZeWaste CleanTechnologies


Jean DUNAT - 26 avenue Joffre,92380 GARCHES - 92380 - France


Jean DUNAT - 26 avenue Joffre,92380 GARCHES - 92380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; Dechiqueteurs, compacteurs ; aspirateurs domestiques, industriels et d'exterieur ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; Barrieres flottantes antipollution ;

Location de machines de chantier ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

Décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).